MENTIONS LEGALES
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I - Présentation Le site www.etec-ingenierie.fr, site du bureau d'études ETEC INGENIERIE, permet notamment : * La consultation d'informations sur ETEC INGENIERIE II - Représentant légal et directeur de la publication Le site www.etec-ingenierie.fr, est édité par le bureau d'études ETEC INGENIERIE, dont le siège est sis à Savoie Technolac, 10 allée du Lac Saint André au Bourget du Lac (73370), immatriculé au RCS de Chambéry sous le numéro B 438 037 046 Le représentant légal est Monsieur Dominique Mermoud Le site est hebergé par la SAS BOOST, sis 24 rue Guillaume Fichet à Annecy (74000), immatriculée au RCS d'Annecy sous le numéro B 434 045 456 III - Droit de propriété intellectuelle Les informations présentes sur ce site sont soumises au droit de la propriété intellectuelle (L.122-4 du code de propriété intellectuelle) et en aucun cas ne peuvent être utilisés librement. Toute utilisation sortant du cadre strictement privé, non expressément autorisée, par écrit, du bureau d'études ETEC INGENIERIE est strictement interdite et pénalement sanctionnée. Crédit photos / images : Etec Ingénierie - Louis et Périno Architectes - P. Legrand Architecte - Wolff Architecte - Profin développement et gestion - Intrawest - Petithomme J.L Architecte - P. Caire Architecte. L'ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l'état. Le bureau d'études ETEC INGENIERIE ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assume aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Il n'est responsable ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site et se réserve le droit de modifier à tout moment les présents. Avant toute utilisation du service, il appartient aux utilisateurs de se rapprocher de leur fournisseur internet afin de s'assurer que le navigateur utilisé permet bien l'accès dans une configuration sécurisée au site web. De même, avant toute utilisation, il appartient à l'utilisateur de s'assurer que les pages visionnées soit à jour, après avoir vidé son cache ou pris en compte le fonctionnement de son proxy. |
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